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Arrêtés
La Présidente de la Métropole,
Vu la Constitution,
Vu les nuisances sonores générées par les deux roues motorisées,
Arrête
Article 1.- Il est interdit à tout véhicule terrestre à moteur à deux roues de circuler, même momentanément, à une allure ou sous des caractéristiques techniques faisant dépasser le bruit occasionné par ce véhicule au-delà du seuil de 80 décibels.
Article 2.- La police urbaine d'Assolac sera munie de radars à son et assermentée pour lui permettre de soumettre des amendes aux contrevenants. L'amende forfaitaire est fixée pour cette contravention est de 300 pluzins en cas de paiement immédiat, 500 pluzins en cas de paiement ultérieur. La récidive est punie d'un retrait immédiat du permis de conduire ou, à défaut, d'une obligation d'effectuer un travail d'intérêt général de deux mois.
Fait à Assolac,
Par Gala Catello, Présidente de la Métropole.