DF-107-03 - Décret de nomination du Chancelier Suprême
Posté : lun. 14 juin 2021, 17:43
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
LIBERTÉ - JUSTICE - DÉMOCRATIE
JOURNAL OFFICIEL - N°DF-107-03
Décret de nomination du Chancelier Suprême
Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le Négociateur Impérial, M. Gaspard Salcedo,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er. –
M. Gaspard Salcedo est nommé Chancelier Suprême.
Article 2. –
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement Fédéral, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 1er avril de l'an 107.
Le 1er avril de l'an 107.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
