Sommet inter metropolitain

[Jeanne Auvray]

Jeanne Auvray, présidente du RDH et de la Métropole de Sant Frocia, arriva au Ministère. Elle prit le temps de poser devant le porche pour les photographes présents et répondit à quelques questions de journalistes. C'était sa première apparition publique depuis sa mise en retrait temporaire pour "raison médicale". Elle restait cependant fatiguée et avait l'air absente.

- Entant que démocrates, nous devons saisir toutes les opportunités pour faire vivre le dialogue. Les défis sont nombreux et nous ne pourrons les relever qu'ensemble, au-delà des clivages. dit-elle tout sourire

- Y compris avec le FTLC madame Auvray ? Ce parti est arrivé largement en tête lors des dernières élections. lui demandent les journalistes

- S'ils sont arrivés en tête... euh... ils sont arrivés en tête. Oui je pense que nous devons travailler avec l'ensemble des forces politiques... Au-delà des clivages... Réaffirmer les valeurs de progrès, cela n'est pas incompatible... (elle s'éponge le front, lance un regard perdu à son conseiller)

Les flashs crépitent."Le centre est prêt à dialoguer avec l'extrême-droit madame Auvray ?!?". Son conseiller s'interpose face aux journalistes et lui ouvre un chemin jusqu'au ministère.

Bien que leur relation n'était pas des meilleures, Jeanne salua chaleureusement @Nick Davis.

- Bonjour Monsieur le Ministre et merci pour votre invitation. L'heure est maintenant au dialogue.

[Nick Davis]

Je m’excuse une minute. Une de vos collègues vient darriver.

Nick revint sur le porche pour accueillir Jeanne Auvray.

Madame Auvray, soyez là bienvenue. Cela faisait longtemps. J’ai entendu que vous aviez eu des soucis médicaux. J’espère rien de grave. Je vous en prie, prenez place.

Les deux présidents de métropole entrèrent alors dans la salle du sommet et prirent place. Nick reprit la parole.

Chers présidents et présidentes, comme je vous le disais, je suis à votre écoute. J’aimerais connaître vos volontés pour améliorer notre dialogue entre fédéral et metropolitain. Je vous expliquerai par après le projet du gouvernement.

[Vasco Diawara Finacci]

Monsieur le Ministre,
Chères et cher collègues,

Nous venons de vivre une canicule et une sècheresse qui resteront tristement gravées dans les mémoires... La question écologique est une compétence métropolitaine.
Cependant, l'action que nous devons mener doit aller dans le même sens.
C'est pourquoi je suggère que nous nous mettions d'accord sur un dispositif de mesures phares et concrètes en faveur de l'environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique ainsi que ses conséquences.

Le dernier rapport du GIEC doit nous obliger à agir, sans attendre, car il n'y a plus le temps, désormais.
En ce sens, nous devrions réfléchir à une harmonisation de nos politiques en matière d'énergie, de transport, d'agriculture, de traitement des déchets, de pêche, de chasse, de sauvegarde des espèces.

Je propose la rédaction d'une charte commune, listant nos actions concrètes.

[Nick Davis]

Monsieur Finacci,

Je suis tout à fait d’accord avec vous et je trouve que la rédaction d’une telle charte est tout à fait appropriée.
Maintenant et vous le savez, je ne peux imposer aux communes de suivre cela de manière obligatoire. Mais au plus les métropoles suivront cette charte, au mieux nous pourrons essayer de limiter les catastrophes. Nous devons s’unir dans ce combat.
Je vous propose donc d’élaborer une charte en interne et je reviendrais vous la proposer en cours d’année.
Il me semble que nous devons y inscrire la gestion des déchets, un chapitre sur le bien être animal, la chasse et de surcroît la sauvegarde des espèces, une partie sur l’énergie et les transports en communs. Nous devrions aussi installer un système lors des canicules et sécheresse de limitation d’eau.
Toutefois le but n’est pas de limiter les actions des métropoles ni leur pouvoir. Il s’agira donc d’une charte de base. Libre aux présidents de la suivre ou non, d’aller plus loin ou non.
A t on un accord là dessus ?

[Valentin Brimont]

Je suis favorable à cette proposition du pendant qu'elle respecte la liberté d'action de chaque métropole.

[Elisa Finacci]

Je rejoins pleinement les propositions du président du conseil métropolitain de Vauxin, et le format d'une charte suggéré par monsieur le ministre me semble effectivement le plus adapté.

J'aurais quelques suggestions à émettre en matière de droit.
Dans la mesure où le droit connait de plus en plus de particularismes locaux, il me semblerait tout d'abord essentiel de trouver un accord sur la territorialité du droit, afin qu'il ne puisse pas y avoir de conflit de juridiction et afin que chaque citoyen sache à quoi s'en tenir.

Mon autre suggestion serait de mettre en place un Code Pénal Fédéral.
Ce Code regrouperait ce sur quoi nous sommes prêts à avoir un minimum de consensus et servirait de droit supplétif pour les métropoles n'ayant pas de droit pénal spécial.
Il permettrait de donner un meilleur champ d'action au traitement des affaire par la police fédérale, ce qui serait d'autant plus utile dans les territoires où la police territoriale est surchargée et d'harmoniser certains domaines.
Il ne s'agit bien sûr pas de mettre à mal les particularismes locaux, je serais bien mal placée pour le préconiser vu mon usage extensif de cette liberté d'action, le Code Pénal Fédéral serait un socle commun, et le droit spécial des métropoles des extensions.

[Nick Davis]

Madame la présidente,

Vos propositions en terme de droit sont très intéressantes. Un code pénal fédéral pourrait y inclure un socle de propositions sur laquelle se baseraient les métropoles. Ceci est un énorme chantier et je pense que nous devrions y travailler tous ensemble. J’y reviens par la suite.
Pour la territorialité de droit, je pense que les règles sont déjà explicites dans la Constitution. Nous pourrions profiter du code pénal pour rappeler les limites entre fédéral et métropole.

Je propose ainsi, et c’est un projet du gouvernement fédéral, de créer une Assemblée des métropoles. Cette assemblée se réunirait une ou plusieurs fois par an pour établir des projets de lois concernant les métropoles. Cela fonctionnerait comme l’assemblée fédérale avec des débats, des amendements pour proposer des projets finaux validés par l’assemblée et entériné par l’assemblée fédérale. Ce sommet inter metropolitain en serait finalement la première ébauche.
Qu’en pensez vous ?

[Nick Davis]

Chers présidents et présidentes de métropole,

Je vais donc mettre fin à ce sommet. Je vous remercie tout d’abord pour votre présence et les échanges cordiaux qui se sont déroulés. Je met en œuvre la charte assez rapidement. Pour l’assemblée des métropoles nous allons également présenter le projet rapidement devant les députés fédéraux. Merci à tous